Prochain Conseil Communautaire : lundi 18 octobre à Autry-Issards

Prochain Conseil Communautaire : lundi 18 octobre à Autry-Issards

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 18 octobre 2021 à 19h à la salle polyvalente d'Autry-Issards :

Administration générale, finances, marchés

  • Procès-verbal du Conseil communautaire du 13 septembre 2021
  • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
  • Décision modificative n°4 du budget principal
  • Création de la conférence des maires et adoption du règlement
  • Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant de 500 000€ pour le financement des locaux communautaires
  • Dossier LEADER : Étude de programmation relative au plan d'eau de la Borde à Vieure

Services à la population, cohésion sociale et santé

  • Adoption de la convention d'occupation de la Maison France Services du Montet au profit de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
  • Avenant à la politique d’accueil GIP Massif Central

Projet de territoire, relations avec les collectivités territoriales, partenaires et population

  • Adoption de la convention de liquidation du Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique du Bocage Bourbonnais (SMAT BB)
  • Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du territoire Saint-Pourçain-Sioule Limagne
  • Approbation de la convention avec le Syndicat Départemental d’Energie de l’Allier relative au pôle d’ingénierie  

Economie, proximité et emploi

  • Adoption d’un avenant n°1 à la convention concernant l’Aide à l'Immobilier d'Entreprise pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville et centre-bourg - Aide à l'entreprise SARL CIDAUMAT, à Franchesse.
  • Adoption d’une convention d’Aide à l'Immobilier d'Entreprise - Aide pour le développement de l’entreprise SAS BLANCHET, via la SCI DE LA BUSSIERE, à Treban

Tourisme et thermalisme

  • Demande de subvention d’entretien du balisage des chemins de randonnée en sud Bocage auprès du Conseil départemental de l’Allier

Transition environnementale, agricole et alimentaire

  • Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
  • Dossier LEADER : Projet Alimentaire Territorial (PAT)

Informations diverses :

  • Adoption des statuts : majorité qualifiée constituée 
  • Date de la première conférence des maires 

Questions diverses

A la suite des dernières annonces gouvernementales, nous vous informons que cette séance sera ouverte au public.

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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