Prochain Conseil Communautaire : lundi 15 novembre au Montet

Prochain Conseil Communautaire : lundi 15 novembre au Montet

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 15 novembre 2021 à 19h à la salle polyvalente du Montet :

Administration générale, finances, marchés

  • Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 octobre 2021
  • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
  • Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant de 500 000€ pour le financement des locaux communautaires 
  • Décisions modificatives budgétaires

Services à la population, cohésion sociale et santé

  • Attribution d’aides à l’installation d’assistantes maternelles

Projet de territoire, relations avec les collectivités territoriales, partenaires et population

  • Adoption de la convention finalisée de liquidation du Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique du Bocage Bourbonnais (SMAT BB) 
  • Convention constitutive d’un groupement de commandes dans le cadre du projet Petites Villes de Demain 

Tourisme et thermalisme

  • Avenant à la convention avec l’office de tourisme

Aménagement du territoire et transition énergétique  

  • Dossiers Habiter mieux 

Infrastructures, travaux et équipements 

  • Convention de mise à disposition de terrain au profit d’ENEDIS pour l’installation d’un poste de transformation et tous ses accessoires à la Gautrinière à Bourbon l’Archambault
  • Convention tripartite pour le paiement des cautions de réalisation à EDF dans le cadre de l’obligation d’achat de l’électricité produite par les installations de panneaux photovoltaïques

RCEA et mobilité  

  • Adoption de la convention de délégation du TAD 

Informations diverses 

  • Lancement du marché relatif à une mission d’audit et d’accompagnement à la structuration d’une Entreprise à But d’Emploi dans le cadre de l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée

Questions diverses

Retrouvez tous les comptes rendus et délibérations au lien suivant : http://urlr.me/FbkV9

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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