Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 15 novembre 2021 à 19h à la salle polyvalente du Montet :
Administration générale, finances, marchés
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 octobre 2021
- Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
- Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant de 500 000€ pour le financement des locaux communautaires
- Décisions modificatives budgétaires
Services à la population, cohésion sociale et santé
- Attribution d’aides à l’installation d’assistantes maternelles
Projet de territoire, relations avec les collectivités territoriales, partenaires et population
- Adoption de la convention finalisée de liquidation du Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique du Bocage Bourbonnais (SMAT BB)
- Convention constitutive d’un groupement de commandes dans le cadre du projet Petites Villes de Demain
Tourisme et thermalisme
- Avenant à la convention avec l’office de tourisme
Aménagement du territoire et transition énergétique
- Dossiers Habiter mieux
Infrastructures, travaux et équipements
- Convention de mise à disposition de terrain au profit d’ENEDIS pour l’installation d’un poste de transformation et tous ses accessoires à la Gautrinière à Bourbon l’Archambault
- Convention tripartite pour le paiement des cautions de réalisation à EDF dans le cadre de l’obligation d’achat de l’électricité produite par les installations de panneaux photovoltaïques
RCEA et mobilité
- Adoption de la convention de délégation du TAD
Informations diverses
- Lancement du marché relatif à une mission d’audit et d’accompagnement à la structuration d’une Entreprise à But d’Emploi dans le cadre de l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
Questions diverses
Retrouvez tous les comptes rendus et délibérations au lien suivant : http://urlr.me/FbkV9
