Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 12 février 2024 à 19h00 à la salle polyvalente de Châtillon.
Ordre du jour :
Présentations
Administration générale, finances, marchés
- Information sur les décisions du Président et du bureau prises par délégation du conseil communautaire
- Validation du PV de la séance précédente
- Proposition de délibération pour la délégation au bureau communautaire de la fixation de tarifs et la gestion en cas de revente de matériel appartenant à la CCBB
- Tableau des effectifs : proposition de créations et de suppressions de postes
- Proposition de validation du règlement intérieur et du Document Unique d’Evaluation des risques Professionnels (DUERP) présenté par Mme Elodie PREVAULT, assistante de prévention de la CCBB
- Mise à jour des commissions
- Demandes de subventions pour le plan d’eau de Vieure
Economie de proximité et emploi
- Proposition de validation du nouveau règlement d’Aide à l’Immobilier d’Entreprise
- Proposition de validation de la convention avec France Active
- Proposition de validation de l’aide économique pour M. MARTEAU
Tourisme et thermalisme
- Proposition de validation de la Convention d'objectifs triennale tripartite (Office de Tourisme – CCBB – Commune de Bourbon L’Archambault)
- Proposition de modification du règlement du camping de Vieure
- Proposition de validation de la convention d’occupation temporaire de l'Auberge de la Borde à Vieure
- Proposition d’instauration d’un arrêté permanent règlementant les espaces naturels et le site du plan d'eau de Vieure
- Proposition de validation de l’avenant à la convention de partenariat avec les mairies relative à l'entretien des itinéraires de randonnées pédestres du territoire
- Proposition de validation de la convention entretien des parcours de randonnées avec la Fédération Française de Randonnées (nord et sud)
Transition environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique
- Proposition de constitution d’une CAO - ACTEE : dans le cadre du groupement de commandes
- Dossiers Habiter Mieux
Informations et questions diverses
- Prochain conseil communautaire
