Prochain Conseil Communautaire : lundi 12 février à Châtillon

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Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 12 février 2024 à 19h00 à la salle polyvalente de Châtillon.

 


Ordre du jour :

Présentations

 

Administration générale, finances, marchés

  • Information sur les décisions du Président et du bureau prises par délégation du conseil communautaire
  • Validation du PV de la séance précédente
  • Proposition de délibération pour la délégation au bureau communautaire de la fixation de tarifs et la gestion en cas de revente de matériel appartenant à la CCBB
  • Tableau des effectifs : proposition de créations et de suppressions de postes
  • Proposition de validation du règlement intérieur et du Document Unique d’Evaluation des risques Professionnels (DUERP) présenté par Mme Elodie PREVAULT, assistante de prévention de la CCBB
  • Mise à jour des commissions
  • Demandes de subventions pour le plan d’eau de Vieure

 

Economie de proximité et emploi

  • Proposition de validation du nouveau règlement d’Aide à l’Immobilier d’Entreprise
  • Proposition de validation de la convention avec France Active
  • Proposition de validation de l’aide économique pour M. MARTEAU

 

Tourisme et thermalisme

  • Proposition de validation de la Convention d'objectifs triennale tripartite (Office de Tourisme – CCBB – Commune de Bourbon L’Archambault)
  • Proposition de modification du règlement du camping de Vieure
  • Proposition de validation de la convention d’occupation temporaire de l'Auberge de la Borde à Vieure
  • Proposition d’instauration d’un arrêté permanent règlementant les espaces naturels et le site du plan d'eau de Vieure
  • Proposition de validation de l’avenant à la convention de partenariat avec les mairies relative à l'entretien des itinéraires de randonnées pédestres du territoire
  • Proposition de validation de la convention entretien des parcours de randonnées avec la Fédération Française de Randonnées (nord et sud)

 

Transition environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique

  • Proposition de constitution d’une CAO - ACTEE : dans le cadre du groupement de commandes
  • Dossiers Habiter Mieux

 

Informations et questions diverses

  • Prochain conseil communautaire

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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