Prochain Conseil Communautaire : lundi 18 décembre à Rocles

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Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 18 décembre 2023 à 19h00 à la salle polyvalente de Rocles.

 


Ordre du jour :

Présentations

 

Administration générale, finances, marchés

  • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
  • Validation du PV de la séance précédente
  • Autorisation d'exécution avant le vote du budget primitif 2024
  • Rétrocession de la voirie et des réseaux ZAC 2
  • Nouveaux locaux communautaires :
    • Plus-value lot VRD entreprise REMMEAU
    • Attribution du marché de fourniture et d'installation du mobilier
  • Motion de soutien à la CMA : apprentissage

 

Service à la population, cohésion sociale et santé

  • Convention MSA Prestation de services RPE Convention MSA « Coup de pouce» 2023

 

Economie de proximité et emploi

  • Financement des panneaux touristiques sur l'A79

 

Transition environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique

  • Dossiers habiter mieux

  • Convention ACTEE+ entre la CCBB et les communes

 

Informations et questions diverses

 

Le conseil communautaire sera suivi d'un repas pris en charge par la communauté de communes, merci de bien vouloir confirmer votre présence par retour de courriel.

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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