Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 16 octobre 2023 à 19h00 à la Salle polyvalente de Treban.
Ordre du jour :
Présentations
- Compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) de l’activité 2022 de la ZAC de Bourbon par Assemblia
- Bilan Jazz dans le Bocage
Administration générale, finances, marchés
- Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
- Proposition de validation du PV de la séance précédente
- Proposition de validation du CRACL 2022 et prorogation par l’avenant 6 de la convention de concession
- Proposition de rétrocession de la voirie de la tranche 2 de la ZAC de Bourbon
Services à la population, cohésion sociale et santé
- Proposition de validation du renouvellement de l’agrément du Relais Petite Enfance (RPE)
Economie de proximité et emploi
- Dossier éco : Géraud motoculture
Transition environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique
- Dossier Habiter Mieux
- Avis sur le projet des Clotrons à Saint-Hilaire
Informations et questions diverses :
- Restitution commission ZAN
