Prochain Conseil Communautaire : lundi 16 octobre à Treban

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Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 16 octobre 2023 à 19h00 à la Salle polyvalente de Treban.

 


Ordre du jour :

Présentations

  • Compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) de l’activité 2022 de la ZAC de Bourbon par Assemblia
  • Bilan Jazz dans le Bocage

 

Administration générale, finances, marchés

  • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
  • Proposition de validation du PV de la séance précédente
  • Proposition de validation du CRACL 2022 et prorogation par l’avenant 6 de la convention de concession
  • Proposition de rétrocession de la voirie de la tranche 2 de la ZAC de Bourbon

 

Services à la population, cohésion sociale et santé

  • Proposition de validation du renouvellement de l’agrément du Relais Petite Enfance (RPE)

 

Economie de proximité et emploi

  • Dossier éco : Géraud motoculture

 

Transition environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique

  • Dossier Habiter Mieux
  • Avis sur le projet des Clotrons à Saint-Hilaire

 

Informations et questions diverses :

  • Restitution commission ZAN

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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