Prochain Conseil Communautaire : mardi 19 septembre à Meillers

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Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le mardi 19 septembre 2023 à 19h00 à la Salle polyvalente de Meillers.

 


Ordre du jour :

Présentation

Centre de Ressources Territoriales de l’hôpital


Administration générale, finances, marchés

  • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
  • Proposition de validation du PV de la séance précédente

  • Proposition de création de postes : technicien sobriété énergétique des bâtiments publics, conseiller culture et numérique, conseiller numérique et apprentis

  • Proposition de délibération pour la signature de la convention LEADER

  • Proposition de délibération réponse AAP Destination France pour financement du poste marketing-commercialisation FNADT

  • Proposition de délibération de composition de la Commission Départementale d'Aménagement Commerciale

  • Proposition d’exonération de la CFE pour le budget annexe du plan d’eau de Vieure

  • Proposition de motion de soutien au CNFPT

  • Proposition de délibération validant la convention « Lire et faire lire » avec la ligue

de l’enseignement


Transition environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique

  • Proposition de délibération d’engagement du Contrat d’Objectif Territorial de l’Ademe

  • Dossier Habiter Mieux

 
Informations et questions diverses :

  • Convention d’entretien des mini-stades

  • Nouveaux arrivants

  • Arrêté relatif au projet de création de parc éolien par la société Boralex sur les communes de Deux-Chaises et Le Theil

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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