Prochain Conseil Communautaire : lundi 10 juillet à Vieure

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Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 10 juillet 2023 à 19h00 à la Salle polyvalente de Vieure.

Ordre du jour :

  • Administration générale, finances, marchés
    • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
    • Proposition de validation du PV de la séance précédente
    • Adhésion au service du centre de gestion relatif au référent déontologue
  • Services à la population, cohésion sociale et santé
    • Proposition de validation de la convention CLS
    • Proposition de candidature à l’AAP « Pour des alliances locales de solidarités : coopérer, mutualiser, structurer et innover »
    • Proposition de candidature à l’AAP « Grandir en milieu rural – Mobilités et numérique » de la MSA
  • Transition environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique 
    • Proposition de candidature au Fonds Chêne du programme ACTEE+
    • Proposition de candidature à l’AMI « Valorisation de la ressource solaire photovoltaïque sur les bâtiments et parcs de stationnement des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes »
    • Avis sur l’étude d’impact du projet agrivoltaïque au lieu-dit Le Roc a Treban
    • Avis sur le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires
  • Tourisme et thermalism
  • Proposition de validation de la convention avec l’association HADRA
  • Proposition de candidature à l’AAP « Pôle de pleine nature »

 Informations et questions diverses :

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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