Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra ce lundi 5 décembre 2022 à 19h00 à la Salle polyvalente de Gipcy.
- Transition environnementale, agricole et alimentaire / Aménagement du territoire et transition énergétique :
Diagnosticde vulnérabilitéau changement climatique dans le cadre du programme TACCT
Dossiers HABITER MIEUX - Administration générale, finances, marchés :
Proposition de validation de la candidature au programme LEADER 2023-2027 - porté par le groupe d'action locale d'échelle départementale de l'Allier et géré Moulins Communauté
Proposition de décision modificative budgétaire
Proposition de rémunération des heures supplémentaires
Proposition convention spéciale relative à l'entretien de l'installation d'assainissement non collectif du plan d'eau de Vieure avec le SIVOM Nord Allier
Proposition de convention de prestation de services avec l'Epicerie Solidaire - Projet de territoire, relations avec les collectivités territoriales, partenaires et population :
PVD : modification du périmètre, du groupement de commande et des conventions afférentes
- Économie de proximité et emploi :
Proposition d'attribution d'une subvention à l'association solidarité paysans
Proposition d'adoption d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l'Allier portant délégation partielle de la compétence d'octroi des aides à l'investissement immobilier des entreprisespour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville/centre-bourg
Proposition d'adoption d'un avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Conseil Départemental del'Allier portant délégation partielle de la compétence d'octroi des aides à l'investissement immobilier des entreprises
Proposition d'adoption d'une convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Communauté de communes du Bocage Bourbonnais - Tourisme et thermalisme :
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titrede l'aménagement et l'entretien d'un réseau d'itinéraires de petites randonnées (PR) sur bocage Nord, inscrit au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires de l'Allier - Informations et questions diverses :
Conférence des maires du 12 décembre 2022
