Prochain Conseil Communautaire : lundi 28 juin à Bourbon-l'Archambault

Prochain Conseil Communautaire : lundi 28 juin à Bourbon-l'Archambault

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 28 juin 2021 à 19h à la salle polyvalente de Bourbon-l'Archambault :

 Administration générale, finances, marchés

  • Compte rendu du Conseil communautaire du 17 mai 2021
  • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
  • Adoption des statuts de la Communauté de communes
  • Définition de l’intérêt communautaire pour les compétences « protection et mise en valeur de l’environnement », «équipements culturels » et « l’action sociale »
  • Adhésion CRAIG
  • Créations dans le tableau des effectifs : dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) et contrat d’apprentissage
  • Surcroit temporaire d’activité et saisonnier
  • Tableau des effectifs
  • DM 2 du budget principal

Services à la population, cohésion sociale et santé

  • Demandes de subvention 2021 pour la Maison France Services du Montet et la Maison France Services itinérante
  • Appel à projet J’apprends à nager et aisance aquatique
  • Appel à manifestation d’intérêt « actions d’éducation et de promotion en santé - environnement »
  • Individualisation de Subventions

Projet de territoire, relations avec les collectivités territoriales, partenaires et population

  • Lettre d’intention CRTE
  • Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale révisé du PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher

Economie, proximité et emploi

  • Avenant n°2 à la convention de participation au fonds « Région Unie » relatif à l’aide n°2 « microentreprises et associations »
  • Position du conseil communautaire pour faire suite aux suspensions de loyers de novembre et décembre
  • Transfert relatif à l’assainissement de la ZAC de Bourbon
  • Cahier des charges de cessions des terrains sur la ZAC de Bourbon l’Archambault concernant le terrain ZR182p, ZR 164p (1900m)
  • Dispositif chèques citoyens

Tourisme et thermalisme

  • Taxe de séjour 2022
  • Convention avec le comité départemental de la Randonnée Pédestre de l’Allier concernant le suivi de balisage
  • Conventions avec les communes pour l’entretien des sentiers de randonnées en sud Bocage
  • Convention de mise à disposition du PIT et du matériel Kalkin à l’Office de Tourisme

Transition environnementale, agricole et alimentaire

  • Appel à projet Alimentation locale et solidaire

Aménagement du territoire et transition énergétique

  • Dossiers habiter mieux
  • Soutien à la labélisation RAMSAR

Comité Local pour l’emploi

  • Convention DIRECCTE/Territoire zéro chômeur

Culture

  • Tarifs Classique en Bocage
  • Régie Classique en Bocage
  • Convention avec le Département de l’Allier dans le cadre de Classique en Bocage
  • Conventions concernant les églises hôtes d’un concert classique en Bocage

Informations diverses :

  • Point sur le transfert de la compétence PLUi
  • Point sur le centre de vaccination
  • Point sur le PCAET et la consultation du 15/07 au 15/09
  • Communication du bilan d’activités 2020 de la Mission Locale Moulins et sa région

A la suite des dernières annonces gouvernementales, nous vous informons que cette séance sera ouverte au public.

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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