Prochain Conseil Communautaire : lundi 12 avril à Bourbon-l'Archambault

Prochain Conseil Communautaire : lundi 12 avril à Bourbon-l'Archambault

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 12 avril 2021 à 19h à la salle polyvalente de Bourbon-l'Archambault :

 Administration générale, finances, marchés :

  • Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire
  • Budget principal Affectation des résultats 2020
  • Budget annexe Gite d’entreprises Affectation des résultats 2020
  • Budget annexe Atelier Affectation des résultats 2020
  • Budget annexe Zones intercommunales Affectation des résultats 2020
  • Vote des taux d’impositions des taxes directes locales pour 2021
  • Vote des taux de la TEOM 2021 SICTOM SUD ALLIER
  • Vote des taux de la TEOM 2021 SICTOM NORD ALLIER
  • Vote des taux de la TEOM 2021 SICTOM DE CERILLY
  • Budget principal Budget primitif 2021
  • Budget annexe Gite d’entreprises Budget primitif 2021
  • Budget annexe Atelier Budget primitif 2021
  • Budget annexe Zones intercommunales Budget primitif 2021
  • Individualisation des subventions
  • Adhésions
  • Désignation des membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
  • Création d’un emploi non permanent : contrat de projet chef de projet petites villes de demain
  • Approbation de la convention avec la Mission locale de Moulins et sa région
  • Approbation de la convention ADIL
  • Approbation de la convention Solidarité Paysans

Services à la population, cohésion sociale et santé

  • Convention multipartite pour une action innovante portée par les territoires dans le cadre de l’appel à projets initiative COVID 2020 de la CAF de l’Allier : RAM

Informations diverses :

  • Point sur le centre de vaccination
  • Point sur la labellisation PAT
  • Point sur le démarrage Itinérance France services
  • Point sur les chèques citoyens

Questions diverses

Communauté de Communes
du Bocage Bourbonnais
Place de l’Hôtel de Ville
03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h 00
13 h 30 à 17 h 00

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