Prochain Conseil Communautaire : lundi 28 juin à Bourbon-l'Archambault

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 28 juin 2021 à 19h à la salle polyvalente de Bourbon-l'Archambault :

 Administration générale, finances, marchés

  • Compte rendu du Conseil communautaire du 17 mai 2021
  • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
  • Adoption des statuts de la Communauté de communes
  • Définition de l’intérêt communautaire pour les compétences « protection et mise en valeur de l’environnement », «équipements culturels » et « l’action sociale »
  • Adhésion CRAIG
  • Créations dans le tableau des effectifs : dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) et contrat d’apprentissage
  • Surcroit temporaire d’activité et saisonnier
  • Tableau des effectifs
  • DM 2 du budget principal

Services à la population, cohésion sociale et santé

  • Demandes de subvention 2021 pour la Maison France Services du Montet et la Maison France Services itinérante
  • Appel à projet J’apprends à nager et aisance aquatique
  • Appel à manifestation d’intérêt « actions d’éducation et de promotion en santé - environnement »
  • Individualisation de Subventions

Projet de territoire, relations avec les collectivités territoriales, partenaires et population

  • Lettre d’intention CRTE
  • Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale révisé du PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher

Economie, proximité et emploi

  • Avenant n°2 à la convention de participation au fonds « Région Unie » relatif à l’aide n°2 « microentreprises et associations »
  • Position du conseil communautaire pour faire suite aux suspensions de loyers de novembre et décembre
  • Transfert relatif à l’assainissement de la ZAC de Bourbon
  • Cahier des charges de cessions des terrains sur la ZAC de Bourbon l’Archambault concernant le terrain ZR182p, ZR 164p (1900m)
  • Dispositif chèques citoyens

Tourisme et thermalisme

  • Taxe de séjour 2022
  • Convention avec le comité départemental de la Randonnée Pédestre de l’Allier concernant le suivi de balisage
  • Conventions avec les communes pour l’entretien des sentiers de randonnées en sud Bocage
  • Convention de mise à disposition du PIT et du matériel Kalkin à l’Office de Tourisme

Transition environnementale, agricole et alimentaire

  • Appel à projet Alimentation locale et solidaire

Aménagement du territoire et transition énergétique

  • Dossiers habiter mieux
  • Soutien à la labélisation RAMSAR

Comité Local pour l’emploi

  • Convention DIRECCTE/Territoire zéro chômeur

Culture

  • Tarifs Classique en Bocage
  • Régie Classique en Bocage
  • Convention avec le Département de l’Allier dans le cadre de Classique en Bocage
  • Conventions concernant les églises hôtes d’un concert classique en Bocage

Informations diverses :

  • Point sur le transfert de la compétence PLUi
  • Point sur le centre de vaccination
  • Point sur le PCAET et la consultation du 15/07 au 15/09
  • Communication du bilan d’activités 2020 de la Mission Locale Moulins et sa région

A la suite des dernières annonces gouvernementales, nous vous informons que cette séance sera ouverte au public.