Prochain Conseil Communautaire : lundi 20 juillet

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 20 juillet 2020 à 19h à la salle polyvalente Bourbon l’Archambault :

Fonctionnement communautaire

  • Charte de l’élu local,
  • Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des conseillers délégués,
  • Délégations de pouvoirs au Président, 
  • Création des commissions thématiques et désignation des membres des commissions,
  • Constitution de la Commission Intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées,
  • Constitution de la Commission d’Appel d’Offres,
  • Création et composition de la CLECT,
  • Désignation de représentants :
    • Office de tourisme
    • CAUE
    • ADIL
    • Commission départementale aménagement commercial
    • Centre hospitalier Cœur du Bourbonnais
    • Centre hospitalier de Bourbon l’Archambault
    • Commission des impôts directs
    • SDE03 comité syndical 
    • SDE02 commission mixte paritaire
    • Groupement d’Action Local
    • Association Forteresse des ducs
    • Mission locale
    • SICTOM Nord Allier (solliciter au préalable les communes pour qu’elles émettent leur souhait sur les élus de leur commune)
    • SICTOM Sud Allier (solliciter au préalable les communes pour qu’elles émettent leur souhait sur les élus de leur commune)
    • SICTOM Cérilly (solliciter au préalable les communes pour qu’elles émettent leur souhait sur les élus de leur commune)  
    • Association nationale TZCLD
    • Association locale TZCLD
    • CNAS
    • ATDA

 Finances

  • Vote du budget principal 2020, 
  • Vote du budget annexe 2020 ZAC de Deux-Chaises,
  • Vote du budget annexe 2020 atelier de Deux-Chaises,
  • Vote du budget annexe 2020 gîte d’entreprises, 

Travaux

  • Demande de subvention au titre de la DETR pour les locaux communautaires comprenant la Maison France Services, le siège communautaire et différents services, 
  • Délégation au Président pour la préparation, la passation, l’exécution et le règlement du marché de travaux relatif au projet de locaux comprenant la Maison France Services, le siège communautaire et différents services,

Administration générale 

  • Convention de mise à disposition de la longère mobile en tant que Point Info Touristique auprès de l’Office de Tourisme du Bocage Bourbonnais,
  • Convention de mise à disposition de matériel numérique auprès de l’Office de Tourisme du Bocage Bourbonnais,

Ressources humaines

  • Création poste DGA (attaché territorial),
  • Création poste alternance licence professionnelle,
  • Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture suite à la loi de transformation de la fonction publique territoriale du 06 août 2019,

Economie

  • Compte rendu des décisions prises par M. le Président sur délégation du conseil communautaire, pendant la période d’état d’urgence sanitaire, conformément à l’ordonnance 2020-391 du 1er avril 2020 :décision n°1/2020 portant convention avec le Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes, le Conseil Départemental de l’Allier et les différents EPCI de l’Allier sur la mise en œuvre d’un Fonds d’Urgence Régional en soutien de l’activité économique et agro-alimentaire sur le périmètre communautaire, 
  • Exonération partielle de CFE pour certaines catégories d’entreprises, 
  • AAP transitions agro-écologiques et alimentaire, 

Questions diverses 

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